Mentions Légales


1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://webandwave.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaires : Maureen Simon et Maxime Bordet

Statut : Auto-entrepreneur

Adresse : 7 rue de l’hiver, 40140 Magescq

SIRET : EN COURS

Responsable publication : Web & Wave – contact.webandwave@gmail.com

Webmaster : Maxime – maxime.bordet83@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hébergeur : Ionos Sarl

Adresse : 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cédex

Site Web : https://www.ionos.fr/

3. Propriété intellectuelle

Web & Wave est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Le site n’utilise les informations personnelles que pour le besoin de certains services proposés (formulaire de contact). L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause.

5. Cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site.